Délibérations 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 11 AVRIL 2024
Délibération 44_2024 - Adoption du rapport de principe de concession du service public - approuvée - Délibération 44_2024 - Annexe
Délibération 45_2024 - Dotation de solidarité communautaire 2024 - approuvée - Délibération 45_2024 - Annexe 1 - Annexe 2
Délibération 46_2024 - Affectation du résultat – Budget Principal - approuvée - Délibération 46_2024
Délibération 47_2024 - Affectation du résultat – Budget Centre Aquatique 2023 - approuvée - Délibération 47_2024
Délibération 48_2024 - Affectation du résultat – Budget Atelier relais 2023 - approuvée - Délibération 48_2024
Délibération 49_2024 - Affectation du résultat – Budget SPANC 2023 - approuvée - Délibération 49_2024
Délibération 50_2024 - Affectation du résultat – Budget lotissement 2023 - approuvée - Délibération 50_2024
Délibération 51_2024 - Taux d’imposition 2024 - approuvée - Délibération 51_2024 - Annexe
Délibération 52_2024 - Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l’année 2024 - approuvée - Délibération 52_2024
Délibération 53_2024 - Admission en non-valeur – Budget SPANC 22103 – Liste 652310011/2024 - approuvée - Délibération 53_2024 - Annexes
Délibération 54_2024 - Approbation de l’admission en non-valeur et créances éteintes de titres de recettes irrécouvrables - approuvée - Délibération 54_2024
Délibération 55_2024 - Approbation des budgets primitifs 2024 – Budget principal et budgets annexes, atelier relais, lotissement, SPANC et centre aquatique - approuvée - Délibération 55_2024
Délibération 56_2024 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement - approuvée - Délibération 56_2024
Délibération 57_2024 - Participation SMHP - approuvée - Délibération 57_2024
Délibération 58_2024 - Mise à jour du dispositif d’accompagnement des initiatives culturelles - approuvée - Délibération 58_2024
Délibération 59_2024 - Subventions 2023 du dispositif d’accompagnement des initiatives culturelles - approuvée - Délibération 59_2024
Délibération 60_2024 - Subvention à la crèche d’Ailly sur somme 2024 - approuvée - Délibération 60_2024
Délibération 61_2024 - Participation transports scolaires piscine 2024 - approuvée - Délibération 61_2024 - Annexe
Délibération 62_2024 - Subvention BAC 80 - approuvée - Délibération 62_2024
Délibération 63_2024 - Subvention château blanc à FLIXECOURT - approuvée - Délibération 63_2024
Délibération 64_2024 - Subvention amicales sapeurs-pompiers - approuvée - Délibération 64_2024
Délibération 65_2024 - Subvention aux ALSH 2024 - approuvée - Délibération 65_2024
Délibération 66_2024 - Subvention de fonctionnement / association UFOLEP - approuvée - Délibération 66_2024
Délibération 67_2024 - Festival pipasso 2024 - approuvée - Délibération 67_2024
Délibération 68_2024 - Convention de mise à disposition de moyens et de matériel avec AMUSEON - approuvée - Délibération 68_2024
Délibération 69_2024 - Cotisation 2024 Syndicat Mixte AMEVA - approuvée - Délibération 69_2024
Délibération 70_2024 - Contribution 2024 Syndicat Mixte Somme Numérique - approuvée - Délibération 70_2024
Délibération 71_2024 - ANZAC DAY 2024 – VIGNACOURT - approuvée - Délibération 71_2024
Délibération 72_2024 - Soutien aux activités culturelles collèges et lycée professionnel 2024 - approuvée - Délibération 72_2024
Délibération 73_2024 - Collège Alfred Manessier de Flixecourt – Classe d’orchestre au collège 2024 - approuvée - Délibération 73_2024
Délibération 74_2024 - Adhésion SOMEA et cotisation 2024 - approuvée - Délibération 74_2024
Délibération 75_2024 - Grille tarifaire école de musique 2024 – 2025 - approuvée - Délibération 75_2024
Délibération 76_2024 - Grille tarifaire des animations de la maison du tourisme Nièvre et Somme - approuvée - Délibération 76_2024
Délibération 77_2024 - Contribution 2024 Fau fonds de Solidarité Logement auprès du Conseil Départemental de la Somme - approuvée - Délibération 77_2024
Délibération 78_2024 - Aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique – Reconduction du dispositif - approuvée - Délibération 78_2024
Délibération 79_2024 - Réhabilitation de locaux – Sollicitation du fonds d’appui aux EPCI - approuvée - Délibération 79_2024
Délibération 80_2024 - Projet de rénovation énergétique du GEI et ancienne perception : Demande d’aide financière auprès de FDE80 pour les études des travaux de rénovation énergétiques des bâtiments - approuvée - Délibération 80_2024
Délibération 81_2024 - Détermination du taux de promotion d’avancement de grade - approuvée - Délibération 81_2024
Délibération 82_2024 - Désaffection et déclassement du domaine public et cession de deux délaissés de voirie située sur la ZAC des Bornes du temps I - approuvée - Délibération 82_2024
Délibération 83_2024 - Collecte et traitement des déchets des ménagés et déchets assimilés – Délégués CCNS – Syndicat Plateau Picard Nord (annule et remplace la délibération du 30 novembre 2023) - approuvée - Délibération 83_2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 14 MARS 2024
Délibération 22_2024 | Adoption du règlement budgétaire et financier - approuvée - Délibération 22_2024 - Annexe |
Délibération 23_2024 | Approbation des comptes de gestion 2023 du receveur pour les budgets Atelier Relais, SPANC, zone d’activités, lotissement et budget principal - approuvée - Déliébration 23_2024 - Annexes |
Délibération 24_2024 | Approbation des comptes administratifs 2023 – Budget principal et budgets annexes, zone d’activités, atelier relais, lotissement, centre aquatique et SPANC - approuvée - Délibération 24_2024 |
Délibération 25_2024 | Adhésion au groupement d’intérêt public « réseau des acheteurs hospitalier » (LE RESAH) pour la fourniture de services opérés de télécommunications et prestations associés - approuvée - Délibération 25_2024 |
Délibération 26_2024 | Avenant n°1 au contrat de maitrise d’œuvre et aux lots 4,5,6 et 9 du marché public pour la réhabilitation énergétique et l’aménagement du bâtiment situé rue de la catiche à FLIXECOURT - approuvée - Déibération 26_2024 |
Délibération 27_2024 | Grille tarifaire des produits commercialisables de la Maison du tourisme Nièvre et Somme - approuvée - Délibération 27_2024 |
Délibération 28_2024 | Approbation de la convention de prestation de services pour le poste TENMOD (convention Chargé de mission Mobilité durable) – Pôle Métropolitain du Grand Amiénois - approuvée - Délibération 28_2024 - Convention |
Délibération 29_2024 | Participation financière TENMOD 2023 et 2024 – Pôle Métropolitain du Grand Amiénois - approuvée - Délibération 29_2024 |
Délibération 30_2024 | Participation financière EMC² (Enquête Mobilité certifiée cerema) 2023 et 2024 - Pôle Métropolitain du Grand Amiénois) - approuvée - Délibération 30_2024 |
Délibération 31_2024 | Participation financière étude mutualisation des Offices de tourisme exercice 2023 – Pôle métropolitain du Grand Amiénois - approuvée - Délibération 31_2024 |
Délibération 32_2024 | Participation financière pour la réalisation et la mise en œuvre d’un cadastre solaire et d’un plan solaire – Pôle Métropolitain du Grand Amiénois - approuvée - Délibération 32_2024 |
Délibération 33_2024 | Participation financière / convention de financement 2024 – ADUGA - approuvée - Délibération 33_2024 |
Délibération 34_2024 | Signature de la convention tripartite avec la SANEF et le Conseil Départemental de la Somme pour la construction et l’exploitation de places de parking de covoiturage à l’échangeur A16 diffuseur n°21 de Flixecourt Ville le Marclet - approuvée - Délibération 34_2024 |
Délibération 35_2024 | Acquisition d’une partie de la Friche Harondel par l’EPF des Hauts de France à l’euro symbolique et définition du mode de gouvernance pour sa reconversion - approuvée - Délibération 35_2024 |
Délibération 36_2024 | Tableau des emplois permanents - approuvée - Délibération 36_2024 - Annexe |
Délibération 37_2024 | Tableau des emplois non permanents - approuvée - Délibération 37_2024 - Annexe |
Délibération 38_2024 | Approbation d’une convention de mise à disposition d’un fonctionnaire - approuvée - Délibération 38_2024 |
Délibération 39_2024 | Dispositif d’aides aux entreprises - approuvée - Délibération 39_2024 |
Délibération 40_2024 | Exploitation d’un centre aquatique de Flixecourt – Mise en place de la commission de service public - approuvée - Délibération 40_2024 |
Délibération 41_2024 | Exploitation d’un centre aquatique de Flixecourt – Election des membres de la commission de service public - approuvée - Délibération 41_2024 |
Délibération 42_2024 | Maîtrise d’ouvrage de l’extension de la caserne de gendarmerie de Flixecourt - approuvée - Délibération 42_2024 |
Délibération 43_2024 | Convention d’objectifs et de financement « Aide au fonctionnement à la structure ALSH » avec la CAF de la Somme - approuvée - Délibération 43_2024 |
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 7 FEVRIER 2024
Délibération 1_2024 Attribution de compensation 2024 - approuvée - Délibération 1_2024 - annexe 1 - annexe 2 | ||
Délibération 2_2024 Dotation de solidarité complémentaire (DSC) 2024 – Commune d’Havernas - approuvée - Délibération 2_2024 - annexe | ||
Délibération 3_2024 Dotation de solidarité exceptionnelle 2024 - approuvée - Délibération 3_2024 | ||
Délibération 4_2024 Révision des tarifs de la grille tarifaire du centre animation jeunesse CAJ pour l’année 2024 - approuvée - Délibération 4_2024 | ||
Délibération 5_2024 Prise en charge entrées piscine AQUAN&S du public des structures en charge du Handicap – IME – ESAT – FOYER - approuvée - Délibération 5_2024 | ||
Délibération 6_2024 Révision des tarifs de la grille tarifaire des locations de la maison de tourisme Nièvre et somme pour l’année 2024 - approuvée - Délibération 6_2024 | ||
Délibération 7_2024 Révision des montants de caution des locations de la maison de tourisme Nièvre et Somme pour l’année 2024 - approuvée - Délibération 7_2024 | ||
Délibération 8_2024 Convention de partenariat avec la compagnie « les gosses » - approuvée - Délibération 8_2024 - Convention | ||
Délibération 9_2024 Convention de partenariat 2024 avec l’association « Bazar’t » en contrepartie de la mise à disposition des locaux ATVN de Vignacourt - approuvée - Délibération 9_2024 | ||
Délibération 10_2024 Avenant n°4 au contrat d’affermage pour la gestion du centre aquatique - approuvée - Délibération 10_2024 | ||
Délibération 11_2024 Convention de partenariat avec Planet Nautic pour l’année 2024 - approuvée - Délibération 11_2024 - Convention | ||
Délibération 12_2024 Autorisation de signature de la convention PEP80 - approuvée - Délibération 12_2024 - Convention | ||
Délibération 13_2024 Formation de la commission Energies Renouvelables – Constructions et Services Publics-Aires d’accueil des gens du voyage (remplace la délibération du 10 juillet 2020) - approuvée - Délibération 13_2024 | ||
Délibération 14_2024 Formation de la commission Environnement - GEMAPI remplace la délibération du 10 juillet 2020) - approuvée - Délibération 14_2024 | ||
Délibération 15_2024 Formation de la commission Culture – Patrimoine – Archives (remplace la délibération du 10 juillet 2020) - approuvée - Délibération 15_2025 | ||
Délibération 16_2024 Formation de la commission assainissement (remplace la délibération du 10 juillet 2020) - approuvée - Délibération 16_2024 | ||
Délibération 17_2024 Formation de la commission d’évaluation des charges transférées (remplace la délibération du 10 juillet 2020) - approuvée - Délibération 17_2024 | ||
Délibération 18_2024 Formation de la commission Finances – Fonctionnement (remplace la délibération du 10 juillet 2020) - approuvée - Délibéartion 18_2024 | ||
Délibération 19_2024 Acquisition de locaux pour le personnel intercommunal - approuvée - Délibération 19_2024 | ||
Délibération 20_2024 Autorisation de signature de la convention tripartite entre la commune de Flixecourt, la CCNS et la compagnie de gendarmerie d’Amiens (contrat de sécurité dans le cadre du dispositif « Petites Villes de Demain » - approuvée - Délibération 20_2024 | ||
Délibération 21_2024 Financement partiel du coût de location d’un local temporaire par la commune de Flixecourt pour la mise à disposition d’un bureau pour la MLIFE - approuvée - Délibération 21_2024 |