Délibérations 2024

CONSEIL COMMUNAUTAIRE 7 FEVRIER 2024

Délibération 1_2024 Attribution de compensation 2024 - approuvée - Délibération 1_2024Délibération 1_2024 - annexe 1annexe 1 - 1 2024 annexe 2 tamponannexe 2
Délibération 2_2024 Dotation de solidarité complémentaire (DSC) 2024 – Commune d’Havernas - approuvée - Délibération 2_2024Délibération 2_2024 - 2 2024 annexe tamponannexe
Délibération 3_2024 Dotation de solidarité exceptionnelle 2024 - approuvée - Délibération 3_2024Délibération 3_2024
Délibération 4_2024 Révision des tarifs de la grille tarifaire du centre animation jeunesse CAJ pour l’année 2024 - approuvée - Délibération 4_2024Délibération 4_2024
Délibération 5_2024 Prise en charge entrées piscine AQUAN&S du public des structures en charge du Handicap – IME – ESAT – FOYER  - approuvée - Délibération 5_2024Délibération 5_2024
Délibération 6_2024 Révision des tarifs de la grille tarifaire des locations de la maison de tourisme Nièvre et somme pour l’année 2024 - approuvée - Délibération 6_2024Délibération 6_2024
Délibération 7_2024 Révision des montants de caution des locations de la maison de tourisme Nièvre et Somme pour l’année 2024 - approuvée - Délibération 7_2024Délibération 7_2024
Délibération 8_2024 Convention de partenariat avec la compagnie « les gosses » - approuvée - Délibération 8_2024Délibération 8_2024
Délibération 9_2024 Convention de partenariat 2024 avec l’association « Bazar’t » en contrepartie de la mise à disposition des locaux ATVN de Vignacourt  - approuvée - Délibération 9_2024Délibération 9_2024
Délibération 10_2024 Avenant n°4 au contrat d’affermage pour la gestion du centre aquatique  - approuvée - Délibération 10_2024Délibération 10_2024
Délibération 11_2024 Convention de partenariat avec Planet Nautic pour l’année 2024 - approuvée - Délibération 11_2024Délibération 11_2024
Délibération 12_2024 Autorisation de signature de la convention PEP80  - approuvée - Délibération 12_2024Délibération 12_2024
Délibération 13_2024 Formation de la commission Energies Renouvelables – Constructions et Services Publics-Aires d’accueil des gens du voyage (remplace la délibération du 10 juillet 2020)  - approuvée - Délibération 13_2024Délibération 13_2024
Délibération 14_2024 Formation de la commission Environnement - GEMAPI remplace la délibération du 10 juillet 2020)  - approuvée - Délibération 14_2024Délibération 14_2024
Délibération 15_2024 Formation de la commission Culture – Patrimoine – Archives (remplace la délibération du 10 juillet 2020)  - approuvée - Délibération 15_2025Délibération 15_2025
Délibération 16_2024 Formation de la commission assainissement (remplace la délibération du 10 juillet 2020) - approuvée - Délibération 16_2024Délibération 16_2024
Délibération 17_2024 Formation de la commission d’évaluation des charges transférées (remplace la délibération du 10 juillet 2020) - approuvée - Délibération 17_2024Délibération 17_2024
Délibération 18_2024 Formation de la commission Finances – Fonctionnement (remplace la délibération du 10 juillet 2020)  - approuvée - Délibéartion 18_2024Délibéartion 18_2024
Délibération 19_2024 Acquisition de locaux pour le personnel intercommunal  - approuvée - Délibération 19_2024Délibération 19_2024
Délibération 20_2024 Autorisation de signature de la convention tripartite entre la commune de Flixecourt, la CCNS et la compagnie de gendarmerie d’Amiens (contrat de sécurité dans le cadre du dispositif « Petites Villes de Demain »  - approuvée - Délibération 20_2024Délibération 20_2024
Délibération 21_2024 Financement partiel du coût de location d’un local temporaire par la commune de Flixecourt pour la mise à disposition d’un bureau pour la MLIFE  - approuvée - Délibération 21_2024Délibération 21_2024