Délibérations 2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE D'INSTALLATION 15 AVRIL 2026
BORDEREAU DE DEPOT DE DOCUMENTS VALANT ACCUSE DE RECEPTION TAMPONNE/SIGNE DE LA PREFECTURE DE LA SOMME - Bordereau Préfecture
PROCES VERBAL DE L'ELECTION - PV
TABLEAU DE PROCLAMATION - Tableau proclamation
Délibération 34_2026 – Election du Président - approuvée - Délibération 34_2026
Délibération 35_2026 - Détermination du nombre de Vice-Présidents - approuvée - Délibération 35_2026
Délibération 36_2026 – Election du 1er VP - approuvée - Délibération 36_2026
Délibération 37_2026 – Election du 2è VP - approuvée - Délibération 37_2026
Délibération 38_2026 – Election du 3è VP – approuvée - Délibération 38_2026
Délibération 39_2026 - Election du 4è VP – approuvée - Délibération 39_2026
Délibération 40_2026 – Election du 5è VP – approuvée - Délibération 40_2026
Délibération 41_2026 - Election du 6è VP – approuvée - Délibération 41_2026
Délibération 42_2026 - Election du 7è VP – approuvée - Délibération 42_2026
Délibération 43_2026 - Election du 8ème VP – approuvée - Délibération 43_2026
Délibération 44_2026 - Election du 9ème VP – approuvée - Délibération 44_2026
Délibération 45_2026 – Election du 10ème VP – approuvée - Délibération 45_2026
Délibération 46_2026 – Election du 11è VP – approuvée - Délibération 46_2026
Délibération 47_2026 - Désignation des membres du Bureau – approuvée - Délibération 47_2026
Délibération 48_2026 - Délibération charte de l'élu local– approuvée - Délibération 48_2026 ANNEXE
Délibération 49_2026 - Création de la conférence des maires – approuvée - Délibération 49_2026
Délibération 50_2026 - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents – approuvée - Délibération 50_2026
Délibération 51_2026 - Droit à la formation des élus communautaires – approuvée - Délibération 51_2026
Délibération 52_2026 – Délégation d’attributions du Conseil communautaire au Président de la Communauté de communes – approuvée - Délibération 52_2026
Délibération 53_2026 - Délégation du Conseil communautaire au Président et aux Vice-Présidents en matière de marchés publics et accords-cadres – approuvée - Délibération 53_2026
Délibération 54_2026 - Délégation du Conseil communautaire au Bureau – approuvée - Délibération 54_2026
Délibération 55_2026 - Représentation de la CCNS au Pôle Métropolitain du Grand Amiénois (PMGA) – approuvée - Délibération 55_2026
Délibération 56_2026 - Représentants de la CCNS à l’ADUGA – approuvée - Délibération 56_2026
Délibération 57_2026 - Pôle métropolitain Grand Amiénois - représentants à l'ADUGA – approuvée - Délibération 57_2026
Délibération 58_2026 - Désignation délégués communautaires au comité syndical du SM pour l'aménagement ZAC Hauts plateaux (SMHP) – approuvée - Délibération 58_2026
Délibération 59_2026 - Délégués comité syndical Somme Numérique – approuvée - Délibération 59_2026
Délibération 60_2026 - Représentants de la CCNS - Mission Locale Insertion Formation Emploi (MLIFE) du Grand Amiénois – approuvée - Délibération 60_2026
Délibération 61_2026 - Délégués de la CCNS au comité syndical AMEVA – approuvée - Délibération 61_2026
Délibération 62_2026 - Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés - délégués CCNS - Trinoval – approuvée - Délibération 62_2026
Délibération 63_2026 - Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés – Délégués CCNS – Smirtom Syndicat Plateau Picard Nord – approuvée - Délibération 63_2026
Délibération 64_2026 - Syndicat gendarmerie de DOMART-EN-PONTHIEU Désignation des délégués CCNS – approuvée - Délibération 64_2026
Délibération 65_2026 - Syndicat gendarmerie de PICQUIGNY Désignation des délégués CCNS – approuvée - Délibération 65_2026
Délibération 66_2026 - Représentants de la CCNS à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle « Somme Patrimoine » – approuvée - Délibération 66_2026
Délibération 67_2026 - Délégués de la CCNS au CNAS – approuvée - Délibération 67_2026
Délibération 68_2026 - Représentation de la CCNS – collèges et lycées – approuvée - Délibération 68_2026
Délibération 69_2026 - Délégués de la CCNS au Syndicat Intercommunal Territoire d’Energie Somme (TE80) - approuvée - Délibération 69_2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 26 FEVRIER 2026
Délibération 17_2026 – Dotation de Solidarité Communautaire 2026 - approuvée - Délibération 17_2026 ANNEXE 1 ANNEXE 2
Délibération 18_2026 - Convention de financement ADUGA 2026 - approuvée - Délibération 18_2026
Délibération 19_2026 – Contribution PMGA 2026 - approuvée - Délibération 19_2026
Délibération 20_2026 – Contribution Fonds de Solidarité Logement 2026 - approuvée - Délibération 20_2026
Délibération 21_2026 – Cotisation AMEVA 2026 – approuvée - Délibération 21_2026
Délibération 22_2026 - Contribution Somme Numérique 2026 – approuvée - Délibération 22_2026
Délibération 23_2026 – Mise à jour du tableau des emplois permanents – approuvée - Délibération 23_2026 ANNEXE
Délibération 24_2026 - Mise à jour du tableau des emplois non permanents – approuvée - Délibération 24_2026 ANNEXE
Délibération 25_2026 - Dispositif d'aides aux entreprises – approuvée - Délibération 25_2026
Délibération 26_2026 - Convention Planet Nautic 2026 – approuvée - Délibération 26_2026
Délibération 27_2026 - Avenant 5 partenariat micro crèche BETTENCOURT SAINT OUEN – approuvée - Délibération 27_2026
Délibération 28_2026 – Organisation du salon de l’habitat 2026 – approuvée - Délibération 28_2026
Délibération 29_2026 – Convention ADIL 2026 Pacte territorial – approuvée - Délibération 29_2026
Délibération 30_2026 - Tarifs eau assainissement ZAC Bornes du Temps – approuvée - Délibération 30_2026
Délibération 31_2026 - Plan actions accueil publics en situation de handicap - Ecole de musique – approuvée - Délibération 31_2026 ANNEXE
Délibération 32_2026 - Contrat Territoire Lecture 2026-2028 – approuvée - Délibération 32_2026
Délibération 33_2026 - Actualisation catalogue informatisé médiathèques – approuvée - Délibération 33_2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 29 JANVIER 2026
Délibération 1_2026 - Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 – approuvée - Délibération 1_2026
Délibération 2_2026 - Attribution de compensations 2026 - approuvée - Délibération 2_2026 ANNEXE 1 ANNEXE 2
Délibération 3_2026 - Cotisation à la mission locale insertion emploi formation (MLIFE) 2026 - approuvée - Délibération 3_2026
Délibération 4_2026 - Contribution au dispositif plan local insertion et emploi (PLIE) 2026 - approuvée - Délibération 4_2026
Délibération 5_2026 - Délibération instituant et fixant les conditions d’exercice du travail à temps partiel - approuvée - Délibération 5_2026
Délibération 6_2026 – Délibération fixant le régime des autorisations spéciales d’absences (ASA) au sein de la Communauté de communes Nievre et Somme – approuvée - Délibération 6_2026
Délibération 7_2026 – Convention avec les CEMEA pour la prise en charge de BAFA pour l’année 2026 – approuvée - Délibération 7_2026
Délibération 8_2026 – Avenant n°1 a la convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme et actes relatifs à l’occupation des sols - approuvée - Délibération 8_2026
Délibération 9_2026 – Actualisation des tarifs des locations des hébergements insolites - approuvée - Délibération 9_2026
Délibération 10_2026 - Grille tarifaire des produits commercialisables de la Maison du tourisme Nievre et Somme 2026 - approuvée - Délibération 10_2026
Délibération 11_2026 – Nouveau règlement de fonctionnement du service des Archives Intercommunales et Communautaires vis-à-vis des organismes conventionnés - approuvée - Délibération 11_2026 ANNEXE
Délibération 12_2026 - Convention de partenariat avec le Service Interministériel des Archives de France (SIAF) en vue du référencement des AIC sur le portail national FranceArchives - approuvée - Délibération 12_2026
Délibération 13_2026 – Mise à jour des tarifs des spectacles culturels et cas de gratuité et d’invitation – approuvée - Délibération 13_2026
Délibération 14_2026 - Subvention 2025 du dispositif d’accompagnement des initiatives culturelles (DAIC)- Ch’lez’arts festival – approuvée - Délibération 14_2026
Délibération 15_2026 – Approbation du projet du Plan de Mobilité Simplifiée et du Schéma Directeur Cyclable – approuvée - Délibération 15_2026 ANNEXE 1 PDMS ANNEXE 2 SDC
Délibération 16_2026 - Conventionnement de prestation de services pour le poste AVELO 3 avec le Pôle Métropolitain du Grand Amiénois – approuvée - Délibération 16_2026
