Délibérations 2026

Délibération 17_2026 – Dotation de Solidarité Communautaire 2026 - approuvée - Délibération 17_2026 ANNEXE 1 ANNEXE 2 
Délibération 18_2026 - Convention de financement ADUGA 2026 - approuvée - Délibération 18_2026
Délibération 19_2026 – Contribution PMGA 2026 - approuvée - Délibération 19_2026
Délibération 20_2026 – Contribution Fonds de Solidarité Logement 2026 - approuvée - Délibération 20_2026
Délibération 21_2026 – Cotisation AMEVA 2026 – approuvée - Délibération 21_2026
Délibération 22_2026 - Contribution Somme Numérique 2026 – approuvée - Délibération 22_2026
Délibération 23_2026 – Mise à jour du tableau des emplois permanents – approuvée - Délibération 23_2026 ANNEXE
Délibération 24_2026 - Mise à jour du tableau des emplois non permanents – approuvée - Délibération 24_2026 ANNEXE
Délibération 25_2026 - Dispositif d'aides aux entreprises – approuvée - Délibération 25_2026
Délibération 26_2026 - Convention Planet Nautic 2026 – approuvée - Délibération 26_2026
Délibération 27_2026 - Avenant 5 partenariat micro crèche BETTENCOURT SAINT OUEN – approuvée - Délibération 27_2026
Délibération 28_2026 – Organisation du salon de l’habitat 2026 – approuvée - Délibération 28_2026
Délibération 29_2026 – Convention ADIL 2026 Pacte territorial – approuvée - Délibération 29_2026
Délibération 30_2026 - Tarifs eau assainissement ZAC Bornes du Temps – approuvée - Délibération 30_2026
Délibération 31_2026 - Plan actions accueil publics en situation de handicap - Ecole de musique – approuvée - Délibération 31_2026 ANNEXE
Délibération 32_2026 - Contrat Territoire Lecture 2026-2028 – approuvée - Délibération 32_2026
Délibération 33_2026 - Actualisation catalogue informatisé médiathèques – approuvée - Délibération 33_2026

Délibération 1_2026 - Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 – approuvée - Délibération 1_2026
Délibération 2_2026 - Attribution de compensations 2026 - approuvée - Délibération 2_2026 ANNEXE 1 ANNEXE 2
Délibération 3_2026 - Cotisation à la mission locale insertion emploi formation (MLIFE) 2026 - approuvée - Délibération 3_2026
Délibération 4_2026 - Contribution au dispositif plan local insertion et emploi (PLIE) 2026 - approuvée - Délibération 4_2026
Délibération 5_2026 - Délibération instituant et fixant les conditions d’exercice du travail à temps partiel - approuvée - Délibération 5_2026
Délibération 6_2026 – Délibération fixant le régime des autorisations spéciales d’absences (ASA) au sein de la Communauté de communes Nievre et Somme – approuvée - Délibération 6_2026
Délibération 7_2026 – Convention avec les CEMEA pour la prise en charge de BAFA pour l’année 2026 – approuvée - Délibération 7_2026
Délibération 8_2026 – Avenant n°1 a la convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme et actes relatifs à l’occupation des sols - approuvée - Délibération 8_2026
Délibération 9_2026 – Actualisation des tarifs des locations des hébergements insolites - approuvée - Délibération 9_2026
Délibération 10_2026 - Grille tarifaire des produits commercialisables de la Maison du tourisme Nievre et Somme 2026 - approuvée - Délibération 10_2026
Délibération 11_2026 – Nouveau règlement de fonctionnement du service des Archives Intercommunales et Communautaires vis-à-vis des organismes conventionnés - approuvée - Délibération 11_2026 ANNEXE
Délibération 12_2026 - Convention de partenariat avec le Service Interministériel des Archives de France (SIAF) en vue du référencement des AIC sur le portail national FranceArchives - approuvée - Délibération 12_2026
Délibération 13_2026 – Mise à jour des tarifs des spectacles culturels et cas de gratuité et d’invitation – approuvée - Délibération 13_2026
Délibération 14_2026 - Subvention 2025 du dispositif d’accompagnement des initiatives culturelles (DAIC)- Ch’lez’arts festival – approuvée - Délibération 14_2026
Délibération 15_2026 – Approbation du projet du Plan de Mobilité Simplifiée et du Schéma Directeur Cyclable – approuvée - Délibération 15_2026 ANNEXE 1 PDMS ANNEXE 2 SDC
Délibération 16_2026 - Conventionnement de prestation de services pour le poste AVELO 3 avec le Pôle Métropolitain du Grand Amiénois – approuvée - Délibération 16_2026